Initiation au droit de l’environnement

Initiation au droit de l’environnement

Image d'illustration : juriste au travail

Accroche

Ce module de formation à distance offre une présentation générale du droit de l’environnement. Il définit à la fois les grands principes régissant la matière, les institutions compétentes et les cadres de sa réglementation. Il peut être suivi dans le cadre du DIU Construire des projets environnementaux (campus numérique ENVAM).

En pratique

Libellé réglementaire
Initiation au droit de l’environnement
Type de diplôme
Formation courte
Niveau de sortie
Sans objet
Modalités pédagogiques
e-learning
Langue de la formation
Français
Localisation(s) des enseignements
Rennes

Présentation

Procédant d’une réglementation diverse, complexe et éparse, ce module fournit une synthèse utile d’un droit jeune et en devenir.

Il constitue l'un des modules du Diplôme inter-universitaire - Construire des projets environnementaux.

Compétences développées

Le propos de ce module est d’acquérir les connaissances fondamentales en droit de l’environnement (droit international, communautaire et français). Il doit permettre d’appréhender la matière en élaborant la synthèse d’une réglementation éparse, dense et technique.

Il s’agit de développer les compétences et aptitudes juridiques pour comprendre et traiter les situations rencontrées.

À l’issue de ce module vous serez en mesure :

  • d’identifier les principaux problèmes juridiques afférents à la protection de l’environnement,
  • de comprendre les principaux mécanismes juridiques visant à assurer la protection de l’environnement,
  • d’accéder aisément aux différentes ressources, notamment en ligne, pour compléter ses connaissances,
  • de maîtriser la méthodologie propre à résoudre les problèmes spécifiques au droit de l’environnement.

Organisation pédagogique

Durée : 50 heures sur environ 10 semaines

Le module se fait uniquement à distance, grâce à la mise en ligne de cours théoriques et d’exercices et via un forum et des courriels.

Des forums de discussion seront ouverts. Ils porteront, par exemple, sur des questions de méthodologie, une thématique précise, un sujet d’actualité (thème à définir), des exercice.

Contenu pédagogique

Dans la mesure où le module court sur huit semaines, huit dossiers thématiques seront proposés :

  • Le droit de l’environnement (objectifs du droit de l’environnement, historique du droit de l’environnement…),
  • Les acteurs de la protection de l’environnement en France : administration et acteurs privés ; acteurs intergouvernementaux de la protection de l’environnement, dans l’Union européenne, et sur la scène internationale,
  • Le cadre du droit de l’environnement (les sources internationales, communautaires et nationales du droit de l’environnement, les principes du droit de l’environnement comme les principes de prévention, de précaution, pollueur-payeur),
  • La protection de la faune et de la flore (protection des espèces menacées, réglementation de la chasse et de la pêche, protection des bois et forêts),
  • La protection des espaces naturels (parcs, réserves…) et de certains espaces géographiques spécifiques (zones humides, montagne, littoral),
  • La lutte contre les pollutions et les nuisances (gestion des déchets, sécurité nucléaire, organismes génétiquement modifiés) et la protection de l’air et du sol,
  • La protection des eaux et du milieu marin (prévention des pollutions et réactions),
  • Les procédures contentieuses dans le domaine de l’environnement (les juridictions, les recours et procédures, le rôle des associations).
Moyens et modalités spécifiques aux séquences de FOAD

Les espaces de cours sur la plateforme d’apprentissage Moodle regroupent :

- le syllabus du cours ;
-
 le planning du module ;
le barème de notation ;
-
 le guide de l'apprenant ;
-
 le module de formation ;
-
 des forums pédagogiques ;
- un forum pour l’assistance technique ;
des activités pédagogiques variées ;
des évaluations ;
des ressources multimédia ;
-
 l'intégration d'un outil de visioconférence avec le tuteur ;
- u
n glossaire ;
une webographie ;
une bibliographie ;
le pdf du module.

Des forums de discussion sont animés par le tuteur en charge du module. Le tutorat est collectif par l’intermédiaire des forums sur la plateforme de formation, soit individuel par mail, téléphone et messagerie privée de Moodle.

Le dispositif est proposé au stagiaire sous forme de séances organisées en fonction du tuteur de façon de synchrone dans le cas de classes virtuelles par exemple et façon asynchrone.

L’accès au contenu et aux ressources de la formation s’effectue par connexion à la plateforme Moodle. Le stagiaire doit disposer d’une connexion haut débit et d’un équipement de visio conférence (micro casque et caméra).

Assistance technique

Le stagiaire bénéficie d’une assistance technique du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
- Référente technique : christele [dot] vielatuniv-rennes1 [dot] fr (Christèle VIEL).

Modalités d'évaluation

Un examen final organisé à distance de deux heures (cas pratique ou dissertation) et un rapport écrit (thème s’inscrivant dans le cadre du module ou choisi par l’auditeur avec l’accord du tuteur).

Responsable(s) pédagogique(s)

Anne CHOQUET

Contact(s)

Françoise RAZANAMARO
Assistante de formation - campus numérique ENVAM, UFR Mathématiques
contact-rennes1 [at] envam.org

Pré-requis

Aucune condition de diplôme ou de niveau n’est exigée.

Coût de la formation

Tarif 2021-2022 : 800 € (sous réserve de validation par les instances de l'université)

Dernière modification : ven, 11/06/2021 - 10:46